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Là où il y a du peuple, il n'y a pas le pouvoir. Là où il y a le pouvoir, il n'y a pas de peuple.
VidéoRégis Chamagne

Là où il y a du peuple, il n'y a pas le pouvoir. Là où il y a le pouvoir, il n'y a pas de peuple.

  • Régis Chamagne applique une analyse nodale aux institutions européennes : plus un organe est connecté, plus il pèse
  • Il place la Commission au centre, le Coreper comme éminence grise peu citée dans les traités, le Parlement en périphérie, la BCE hors circuit
  • Exemple du maïs OGM Pioneer : Conseil sans majorité qualifiée, Parlement contre, Commission autorise quand même

Régis Chamagne, responsable UPR des questions de défense lors d'une conférence d'avril 2014, propose une analyse nodale des institutions européennes. Dans un système, explique-t-il, plus un élément est connecté aux autres, plus il est central. Appliqué à l'UE, le schéma place la Commission au centre, reliée à presque tout. Autour : Conseil européen, Conseil de l'Union et Coreper, ce comité des représentants permanents peu cité dans les traités et présenté comme une éminence grise. En périphérie : le Parlement. À part : la Banque centrale européenne, reliée à personne.

Il illustre avec l'autorisation du maïs OGM Pioneer. La Commission propose. Au Conseil, 19 pays contre ne suffisent pas à bloquer faute de majorité qualifiée : non-décision. Le Parlement vote massivement contre, sans effet contraignant. La Commission autorise. Pour Chamagne, la majorité qualifiée au Conseil n'est alors plus un seuil de prudence : c'est le mécanisme qui, en cas d'impasse, rend la décision à la Commission. Il cite aussi l'article 13 du traité sur l'Union européenne sur la « coopération loyale » entre institutions, et tire la leçon : là où le peuple est représenté, le pouvoir manque ; là où le pouvoir est, le peuple n'est pas.

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